Skip to content
  • Le Concept
  • Les formations CSE et CSSCT
  • Nous contacter
  • Contacter un juriste, un expert-comptable ou un expert SSCT
  • Inscription gratuite
  • Les abonnements
  • Se connecter
  • Mon Compte
  • CSE (Comité Social et Economique)
    • Périmètre et mandat CSE
    • Élections du CSE
    • Fonctionnement interne du CSE
    • Prérogatives du CSE
  • Syndicat et négociations
  • Actualités
    • Les Actualités Droit du travail
    • Les Actualités Syndicat et négociations
  • Modèles et formulaires
    • Modèles et formulaires CSE
  • Contacter un expert CSE
Filtrer les catégories
Modèles et formulaires
Modèles et formulaires CSE
CSE (Comité Social et Economique)
Les mémentos "Périmètre et mandat CSE"
Les mémentos "Élections du CSE"
Les mémentos "Fonctionnement interne du CSE"
Les mémentos "Prérogatives du CSE"
Syndicat et négociations
Actualités
ou demandez à Guidy !

Actualités

  1. Accueil>
  2. Actualités>
  3. Page 81

Toute l’actualité juridique, des dossiers et des avis d’experts !

Soyez au fait des dernières actualités :  nouvelle Loi, jurisprudence ou autre actualité du droit…

Les Flashs "Actu droit du travail" / Actualités

Les avancées récentes sur l’ « Indemnité Kilométrique Vélo » (IKV

La loi de finances rectificative pour 2015 (Loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015, art. 15) a précisé certaines modalités relatives au versement d'une "Indemnité Kilométrique Vélo" (IKV) pour la prise en charge, par l'employeur, des frais de transport des salariés qui utilisent leur vélo pour se rendre au travail (CT, art.…

Commentaires fermés sur Les avancées récentes sur l’ « Indemnité Kilométrique Vélo » (IKV
11/01/2016
  • Go to the previous page
  • 1
  • …
  • 78
  • 79
  • 80
  • 81

Articles récents

  • Assurance chômage : la durée d’indemnisation réduite après une rupture conventionnelle
  • IH (Intelligence Humaine) versus IA (Intelligence Artificielle) : humain augmenté ou humain dépassé ?
  • Établissements distincts : rappels de la Cour de cassation sur l’autonomie de l’établissement
  • Plan Santé au Travail (PST) 2026-2030 : Les 5 priorités à connaître pour les élus de CSE
  • RAPPEL => Travailler sous la chaleur : protection renforcée par le Code du travail depuis le 1er juillet 2025 + quelques bonnes pratiques !

Nos offres d'abonnement

Trouvez la formule qui vous convient ...​
Cliquez ici

Besoin d'aide ?

Contactez un juriste, un avocat, un expert-comptable ou un expert CSSCT agréé ...
Contactez-nous
  • Nous contacter
  • Politique de confidentialité
  • Conditions générales d’utilisation
  • Mentions Légales
  • Réalisation : olivgraphic.com
Fermer le menu
  • Votre profil
  • Se connecter
  • CSE (Comité Social et Economique)
    • Les mémentos CSE
  • Syndicat et négociations
    • Actualités Syndicat et négociations
    • Les mémentos « Syndicat et négociations »
  • L’actu Droit du Travail
Access to the chatbot is restricted for your user role.
La Boîte à Outils du CSE
Gérer le consentement aux cookies
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}